Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 25 (0,06s) 123>>
		Affaires de commune. Diffamation, sentence gouvernale.	1654	Indéterminé en dessous du fonds	II Vol 1
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Moudon : propos diffamatoires (achat d'un veau impropre à la consommation à la Tour-de-Trême et quittance à Claude Hugonnet en 1491).	1575	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 15, 115
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Moudon contre domp Jean Baddoz : diffamation.	1543	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 6, 76
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Moudon contre François Gauley : injures et diffamations, droits de record.	1599	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 19, 133
		Affaires judiciaires. Baulmes/Abraham Deriaz, diffamation.	1779	Indéterminé en dessous du fonds	F 8
		Affaires judiciaires. Baulmes/Georges Perusset, diffamation.	1895 - 1896	Indéterminé en dessous du fonds	F 9
		Affaires judiciaires. Divers procès pour diffamation.	1501 - 1600	Indéterminé en dessous du fonds	D XXXI, PROCEDURE 2
		Affaires judiciaires. Jérôme de Coppet/divers particuliers de Baulmes, diffamation.	1574	Indéterminé en dessous du fonds	F 2
		Affaires judiciaires. Mandat du châtelain de Romainmôtier relatif à une cause diffamatoire entre Jean-Pierre Falquet et Jean-Isaac Buelin.	1737	Indéterminé en dessous du fonds	F 26
		Affaires judiciaires. Plainte pénale déposée par Henri-Fréderich Zimmermann-Clerc et par Marc Aubert-Cuvit, les deux de Pampigny devant le Juge de paix du cercle de L'Isle contre l'auteur de deux lettres anonymes diffamatoires, dont Jean-François Aubert se reconnaît coupable et se rétracte.	1869	Indéterminé en dessous du fonds	U 232