EF 3 Droits du Village. \ Baux. \ Location par Madame Bertha Rochat, veuve d'Albert au Pont, du village, du deuxième étage de son bâtiment, soit les deux ateliers d'horlogers, le tout pour Monsieur Marcel Dépraz au Lieu., 1930 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont, 1565-1960 (Fonds)
      - $EF 2 Droits du Village. \ Bail entre le Docteur Sallin, au Pont et le village; location de l'appartement situé sur la salle de gymnastique; bail transféré à Monsieur le Docteur Jämes Rochat, le Pont, le 24 octobre 1927; bail prolongé pour une période de dix ans le 28 août 1929., 1920 (Indéterminé$ EF 2 Droits du Village. \ Bail entre le Docteur Sallin, au Pont et le village; location de l'appartement situé sur la salle de gymnastique; bail transféré à Monsieur le Docteur Jämes Rochat, le Pont, le 24 octobre 1927; bail prolongé pour une période de dix ans le 28 août 1929., 1920 (Indéterminé
      - $EF 3 Droits du Village. \ Baux. \ Location par Madame Bertha Rochat, veuve d'Albert au Pont, du village, du deuxième étage de son bâtiment, soit les deux ateliers d'horlogers, le tout pour Monsieur Marcel Dépraz au Lieu., 1930 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EF 3 Droits du Village. \ Baux. \ Location par Madame Bertha Rochat, veuve d'Albert au Pont, du village, du deuxième étage de son bâtiment, soit les deux ateliers d'horlogers, le tout pour Monsieur Marcel Dépraz au Lieu., 1930 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EF 4 Droits du Village. \ Bail à loyer entre le village et Monsieur Jaques Pellegrinelli, boulanger, au Pont; location de la boulangerie appartenant au village; Remise du bail à Monsieur Ernest Suter, boulanger, le 24 septembre 1931; Remise du bail à Monsieur Théophile Rochat, boulanger domicilié$ EF 4 Droits du Village. \ Bail à loyer entre le village et Monsieur Jaques Pellegrinelli, boulanger, au Pont; location de la boulangerie appartenant au village; Remise du bail à Monsieur Ernest Suter, boulanger, le 24 septembre 1931; Remise du bail à Monsieur Théophile Rochat, boulanger domicilié

Zone d'identification
Cote:	EF 3
Titre:	Droits du Village. Baux. Location par Madame Bertha Rochat, veuve d'Albert au Pont, du village, du deuxième étage de son bâtiment, soit les deux ateliers d'horlogers, le tout pour Monsieur Marcel Dépraz au Lieu.
Dates:	1930 - 1930
Période de création:	1930
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds