ED 90 Droits du Village. \ Proposition du village à Gemeinnützige Genossenschaft für Familienherbergen, Gelterkinden, de louer ou d'acheter l'ancienne patinoire., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont, 1565-1960 (Fonds)
      - $ED 89 Droits du Village. \ Convention entre la Division des Travaux du 1er arrondissement des Chemins de Fer Fédéraux, à Lausanne et le Conseil administratif du village du Pont; au sujet de la source du village jaillissant au bord du lac Brenet, en gare du Pont., 1945 (Indéterminé en dessous du f$ ED 89 Droits du Village. \ Convention entre la Division des Travaux du 1er arrondissement des Chemins de Fer Fédéraux, à Lausanne et le Conseil administratif du village du Pont; au sujet de la source du village jaillissant au bord du lac Brenet, en gare du Pont., 1945 (Indéterminé en dessous du f
      - $ED 90 Droits du Village. \ Proposition du village à Gemeinnützige Genossenschaft für Familienherbergen, Gelterkinden, de louer ou d'acheter l'ancienne patinoire., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 90 Droits du Village. \ Proposition du village à Gemeinnützige Genossenschaft für Familienherbergen, Gelterkinden, de louer ou d'acheter l'ancienne patinoire., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $ED 91 Droits du Village. \ Contrat d'abonnement pour le service des pompes SULZER., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 91 Droits du Village. \ Contrat d'abonnement pour le service des pompes SULZER., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	ED 90
Titre:	Droits du Village. Proposition du village à Gemeinnützige Genossenschaft für Familienherbergen, Gelterkinden, de louer ou d'acheter l'ancienne patinoire.
Dates:	1960 - 1960
Période de création:	1960
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds