Archives de la commune de Le Vaud (Dépôt d'archives)

Contexte de plan d'archivage


Titre:Archives de la commune de Le Vaud
Niveau:Dépôt d'archives
Plus ancien document:P1 Conventions, titres, droits communaux. \ Abergement par le prieur de la confrérie du Saint-Esprit de Pregny d'une pièce de vigne sise au territoire de Perafort., 1365 (Indéterminé en dessous du fonds)
Archives communales conservées aux ACV:Le Vaud_parts_aux_acv.xml
 

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Archives communales vaudoises avant 1961