3 AC 55 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Monitions faites à l'occasion de l'extraction des bornes de la planche de l'"Épenaz", de la "Brettonnière" et du "Crêt d'Arsil", avec l'examen des témoins qui ont déposé au sujet de cette affaire., 1455 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cully Fonds de la Paroisse de Villette, 1270-1798 (Fonds)
      - $3 GH 34 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Prononciation rendue par l'évêque Guillaume de Monthonex, sur un différend entre la paroisse de Villette et l'Abbé d'Hautcrêt, concernant les pâturages des deux granges de l'abbaye., 1399 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 3 GH 34 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Prononciation rendue par l'évêque Guillaume de Monthonex, sur un différend entre la paroisse de Villette et l'Abbé d'Hautcrêt, concernant les pâturages des deux granges de l'abbaye., 1399 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $3 AC 55 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Monitions faites à l'occasion de l'extraction des bornes de la planche de l'"Épenaz", de la "Brettonnière" et du "Crêt d'Arsil", avec l'examen des témoins qui ont déposé au sujet de cette affaire., 1455 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 3 AC 55 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Monitions faites à l'occasion de l'extraction des bornes de la planche de l'"Épenaz", de la "Brettonnière" et du "Crêt d'Arsil", avec l'examen des témoins qui ont déposé au sujet de cette affaire., 1455 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $3 AZ 20 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Arrêt souverain entre la commune de Villette d'une part, et Epesses, Châtillens et Tavernes d'autre part, au sujet du pâturage de mas de "Pralovat"., 1724 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 3 AZ 20 Droits touchant le Jorat et ses environs. \ Arrêt souverain entre la commune de Villette d'une part, et Epesses, Châtillens et Tavernes d'autre part, au sujet du pâturage de mas de "Pralovat"., 1724 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	3 AC 55
Titre:	Droits touchant le Jorat et ses environs. Monitions faites à l'occasion de l'extraction des bornes de la planche de l'"Épenaz", de la "Brettonnière" et du "Crêt d'Arsil", avec l'examen des témoins qui ont déposé au sujet de cette affaire.
Dates:	1455 - 1455
Période de création:	1455
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds