D 30 Difficultés avec les autres communes. \ Controverse d'Oex, Rougemont et Rossinière sur les grands chemins., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $D 29 Difficultés avec les autres communes. \ Opposition des hoirs du Châtelain Isoz et du Ministre Roux contre l'arrêt d'Oex au sujet des pâturages., 1669 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 29 Difficultés avec les autres communes. \ Opposition des hoirs du Châtelain Isoz et du Ministre Roux contre l'arrêt d'Oex au sujet des pâturages., 1669 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D 30 Difficultés avec les autres communes. \ Controverse d'Oex, Rougemont et Rossinière sur les grands chemins., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 30 Difficultés avec les autres communes. \ Controverse d'Oex, Rougemont et Rossinière sur les grands chemins., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D 31 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Requête de la commune qui demandait à LL EE un rabais sur les focages et sur l'abergement des dixmes, fondé 1/ sur le nombre des pauvres de la commune, 2/ sur la diminution considérable du produit des dixmes, 3/ sur les dépenses pour les po$ D 31 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Requête de la commune qui demandait à LL EE un rabais sur les focages et sur l'abergement des dixmes, fondé 1/ sur le nombre des pauvres de la commune, 2/ sur la diminution considérable du produit des dixmes, 3/ sur les dépenses pour les po

Zone d'identification
Cote:	D 30
Titre:	Difficultés avec les autres communes. Controverse d'Oex, Rougemont et Rossinière sur les grands chemins.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Feuilles détachées.

Descripteurs

Entrées:

Rossinière (Lieux\R)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165169

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D 30 Difficultés avec les autres communes. \ Controverse d'Oex, Rougemont et Rossinière sur les grands chemins., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

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