Boîte 1 Copie d'un accord entre les communes de Donneloye, Mézery, Prahins et Chanéaz pour le chemin des Donneloye, signé Jaques Mortier, notaire avec paraphe., 1690 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Boîte 1
Titre:Copie d'un accord entre les communes de Donneloye, Mézery, Prahins et Chanéaz pour le chemin des Donneloye, signé Jaques Mortier, notaire avec paraphe.
Dates:1690 - 1690
Période de création:1690
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancien regroupement des archives.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  Prahins (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=157228
 

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