J 2 Bâtiments privés. \ Enquêtes privées., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Penthaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Penthaz Fonds d'archives de la commune de Penthaz, 1492-1960 (Fonds)
      - $J 1 Bâtiments privés. \ Dossier correspondance d'enquêtes publiques en relation avec la police de construction., 1930-1950 (Indéterminé en dessous du fonds)$ J 1 Bâtiments privés. \ Dossier correspondance d'enquêtes publiques en relation avec la police de construction., 1930-1950 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $J 2 Bâtiments privés. \ Enquêtes privées., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)$ J 2 Bâtiments privés. \ Enquêtes privées., 1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $J 3 Bâtiments privés. \ Plans d'enquêtes, dossiers, mises à l'enquête., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ J 3 Bâtiments privés. \ Plans d'enquêtes, dossiers, mises à l'enquête., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	J 2
Titre:	Bâtiments privés. Enquêtes privées.
Dates:	1960 - 1960
Période de création:	1960
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

BATIMENT PRIVE (Matières\B)

BATIMENT (Matières\B)

Penthaz (Lieux\P)

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