M 58, 1971 Cense entre particuliers. \ L Paschyt, ffeu P Paschyt, vivant cordonnier, demeurant à Moudon, et de Claudie, ffeu P Servyon, maréchal, de Moudon, vend à Jaques de Bule, notaire, de Moudon, une cense de 36 sous au prix de 36 livres lausannoises., 1497 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1970 Nomination du chapelain de la chapelle de la Vierge-Marie. \ L'évêque Aymon de Montfalcon, administrateur du diocèse de Genève, confère à d Jaques Chastellan (Castellani) alias Frachat, la chapellenie de la Vierge-Marie dans l'église paroissiale de Moudon, vacante par le décès de d Nic$ M 58, 1970 Nomination du chapelain de la chapelle de la Vierge-Marie. \ L'évêque Aymon de Montfalcon, administrateur du diocèse de Genève, confère à d Jaques Chastellan (Castellani) alias Frachat, la chapellenie de la Vierge-Marie dans l'église paroissiale de Moudon, vacante par le décès de d Nic
      - $M 58, 1971 Cense entre particuliers. \ L Paschyt, ffeu P Paschyt, vivant cordonnier, demeurant à Moudon, et de Claudie, ffeu P Servyon, maréchal, de Moudon, vend à Jaques de Bule, notaire, de Moudon, une cense de 36 sous au prix de 36 livres lausannoises., 1497 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 1971 Cense entre particuliers. \ L Paschyt, ffeu P Paschyt, vivant cordonnier, demeurant à Moudon, et de Claudie, ffeu P Servyon, maréchal, de Moudon, vend à Jaques de Bule, notaire, de Moudon, une cense de 36 sous au prix de 36 livres lausannoises., 1497 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 1972 Vente. \ Clergé. \ Louis Cerjat, seigneur de Combremont-le-Petit, vend à L Brunet, chapelain, procureur du clergé, une cense de 10 florins que lui doivent divers censiers à savoir H et L Mottat, frères, de Syens 27 sous, J Porterat, de Syens, 25 sous, Cl Charpillio, de Vucherens, 8 so$ M 58, 1972 Vente. \ Clergé. \ Louis Cerjat, seigneur de Combremont-le-Petit, vend à L Brunet, chapelain, procureur du clergé, une cense de 10 florins que lui doivent divers censiers à savoir H et L Mottat, frères, de Syens 27 sous, J Porterat, de Syens, 25 sous, Cl Charpillio, de Vucherens, 8 so

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1971
Titre:	Cense entre particuliers. L Paschyt, ffeu P Paschyt, vivant cordonnier, demeurant à Moudon, et de Claudie, ffeu P Servyon, maréchal, de Moudon, vend à Jaques de Bule, notaire, de Moudon, une cense de 36 sous au prix de 36 livres lausannoises.
Dates:	1497 - 1497
Période de création:	1497
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds