AQA 3 Relations extérieures. \ Louis II, sire de Vaud, appelle auprès de lui des représentants de ses sujets. \ Acte dressé à Moudon., 1340 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Morges (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Morges Fonds d'archives de la commune de Morges, 1149-1960 (Fonds)
      - $AQA 2 Relations extérieures. \ Droit de pêche "au grand lac" accordé aux bourgeois de Nyon par Amédée V de Savoie., 1329 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 2 Relations extérieures. \ Droit de pêche "au grand lac" accordé aux bourgeois de Nyon par Amédée V de Savoie., 1329 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AQA 3 Relations extérieures. \ Louis II, sire de Vaud, appelle auprès de lui des représentants de ses sujets. \ Acte dressé à Moudon., 1340 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 3 Relations extérieures. \ Louis II, sire de Vaud, appelle auprès de lui des représentants de ses sujets. \ Acte dressé à Moudon., 1340 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AQA 4 A Relations extérieures. \ Franchises accordées par Amédée VI de Savoie au Pays de Vaud. \ Les libertes et franchises du Pais de Vaud appellee la Charte accordées par Amédées VI de Savoie; confirmation des franchises de Moudon., 1359 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 4 A Relations extérieures. \ Franchises accordées par Amédée VI de Savoie au Pays de Vaud. \ Les libertes et franchises du Pais de Vaud appellee la Charte accordées par Amédées VI de Savoie; confirmation des franchises de Moudon., 1359 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	AQA 3
Titre:	Relations extérieures. Louis II, sire de Vaud, appelle auprès de lui des représentants de ses sujets. Acte dressé à Moudon.
Dates:	1340 - 1340
Période de création:	1340
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	20 avril 1340. Classé dans les archives sous l'ancienne cote DDD 3, l'original a été renvoyé à Moudon en 1933. Ne reste ici qu'une copie manuscrite de Paul Rumpf datée octobre 1933.