Planches NC 1 Police sanitaire. \ Correspondance concernant le rapatriement des personnes décédées dans les hôtels et les sanatoria., 1917-1921 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montreux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montreux Fonds d'archives de la commune de Montreux-Planches, 1317-1960 (Fonds)
      - $Planches NB 3 Police du marché, police du commerce, patentes. \ Finance des fiacres publics, procédure fédérale, registre des visas, amendes municipales, anticipations, taxe sur les spectacles, les permissions d'ouverture tardive, les dancings, les cinémas et les taxis, encaissement, versements,$ Planches NB 3 Police du marché, police du commerce, patentes. \ Finance des fiacres publics, procédure fédérale, registre des visas, amendes municipales, anticipations, taxe sur les spectacles, les permissions d'ouverture tardive, les dancings, les cinémas et les taxis, encaissement, versements,
      - $Planches NC 1 Police sanitaire. \ Correspondance concernant le rapatriement des personnes décédées dans les hôtels et les sanatoria., 1917-1921 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Planches NC 1 Police sanitaire. \ Correspondance concernant le rapatriement des personnes décédées dans les hôtels et les sanatoria., 1917-1921 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Planches NE 1 Police du feu. \ Pompiers; projet de service de garde au Kursaal. \ Soldes, factures., 1930 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Planches NE 1 Police du feu. \ Pompiers; projet de service de garde au Kursaal. \ Soldes, factures., 1930 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Planches NC 1
Titre:	Police sanitaire. Correspondance concernant le rapatriement des personnes décédées dans les hôtels et les sanatoria.
Dates:	1917 - 1921
Période de création:	1917 - 1921
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds