JJ 53 Conseil. \ Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
      - $JJ 52 Conseil. \ Décision de LL EE de Fribourg sur différend entre Montagny, Domdidier et Dompierre d'une part, Saint-Aubin d'autre part, au sujet de l'établissement d'un chemin., 1494 (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 52 Conseil. \ Décision de LL EE de Fribourg sur différend entre Montagny, Domdidier et Dompierre d'une part, Saint-Aubin d'autre part, au sujet de l'établissement d'un chemin., 1494 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $JJ 53 Conseil. \ Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 53 Conseil. \ Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $JJ 54 Conseil. \ Actes de reprise faite en faveur de la Ville d'Avenches, par la commune de Villars-les-Friques, du compâturage dans les Longs-Prés, moyennant la cense annuelle de 30 florins., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 54 Conseil. \ Actes de reprise faite en faveur de la Ville d'Avenches, par la commune de Villars-les-Friques, du compâturage dans les Longs-Prés, moyennant la cense annuelle de 30 florins., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	JJ 53
Titre:	Conseil. Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

Avenches (Lieux\A)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=10693

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JJ 53 Conseil. \ Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

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