Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 68 (0,08s) 1234567>>
		Acte d'association et lettre de bourgeoisie en faveur d'Etienne Girardet, de Penthalaz, contre la commune de Chavannes. Les honorables Estienne David, Gabriel Nernier l'aîné, gouverneur de la commune de Chavannes, assistés des honorables Daniel Longchamp, Pierre David, Pierre Favre le jeune, conse	1708	Indéterminé en dessous du fonds	P 40
		Acte d'association, soit lettre de bourgeoisie pour la commune de Chavannes accordée à discret Marc-Gabriel Bettens. Par devant Isaac Tardy, notaire soussigné, châtelain de Chavannes, s'est constitué Pierre David, agissant au nom et comme moderne gouverneur du village et communauté du dit Chavanne	1703	Indéterminé en dessous du fonds	P 37
		Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers de Chavannes-sur-Veyron au bailliage de Morges, en date du 15 septembre 1784 de bien vouloir le recevoir au nombre des bourgeois de leur communauté et promet de se conformer en to	1785	Indéterminé en dessous du fonds	P 47
		Actes anciens. La commune étant assemblée pour vaquer à ses affaires, s'est présenté devant elle, Jean-Pierre Perdrix d'Onnens, lui demandant de lui passer à clos et à record, une pièce de terre d'une demi-pose, sise Au Carroz, qui jouxte la terre de Daniel Filleux de joran, des vignes d'auberre,	1731	Indéterminé en dessous du fonds	P 23
		Actes. Mandat de LL EE ordonnant à chacun de posséder des seaux de cuir pour lutter contre l'incendie .	1575	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 9. 195
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/1
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse. Conclusions de l'arpenteur appelé comme commissaire, sur la conformité du travail exécuté, suite à la décision du conseil arbitral.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/3
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse. Décision du conseil arbitral, appelé par la Commission de surveillance des travaux, sur la conformité du travail exécuté.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/2
		Affaires judiciaires. Critique d'une liste de dépens fournie par la commune au seigneur de Lignerolle concernant des brochets en cuir, seringue, buffet à munition, frais d'audience, passages à record, etc.	1724	Indéterminé en dessous du fonds	F 33
		Affaires judiciaires. Prise du cuir d'une jument morte de maladie, malgré l'interdiction faite. La commune poursuit en justice Nicolas Allaz.	1753	Indéterminé en dessous du fonds	U 116