Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 31 (0,06s) 1234>>
		Affaires judiciaires. 2 mandats de comparution adressés par Anthoyne Lombach, gouverneur des 4 mandements d'Aigle, à deux particuliers qui ont refusé de faire la garde au signal (une inscription ajoute : Signal de la Grange Neuve).	1683	Indéterminé en dessous du fonds	U 21
		Affaires judiciaires. Correspondance relative à la garde du signal.	1796	Indéterminé en dessous du fonds	U 47
		Affaires judiciaires. Litige pour la garde du signal, opposant Rueyres, Berger et Fey à la commune de Saint-Cierges.	1709	Indéterminé en dessous du fonds	U 40
		Affaires judiciaires. Sentence en faveur de Sassel contre les communes de Missy et Trey à propos d'un litige concernant la garde du signal de Sassel.	1706	Indéterminé en dessous du fonds	U 12
		Bâtiments publics. Corps de garde du Signal.	1745	Indéterminé en dessous du fonds	G 23 j
		Bâtiments publics. Restauration du Pavillon du Signal de Bougy, vente de la maison du Signal (documents).	1935	Indéterminé en dessous du fonds	J 10
		Contentieux. Formule de procuration par les paroisses de Lutry et Villette, pour les représenter devant LL EE de Berne aux fins d'être maintenues dans leurs privilèges quant à l'exemption de la garde du signal.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 370
		Contentieux. Litige entre Lutry et Villette concernant la garde au signal de Villette.	1792 - 1793	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 352
		Droits communaux. Convention entre les communautés de Blonay et de Saint-Légier au sujet de l'affoyage de la garde du signal de Blonay : la commune de Blonay fournira tout le bois, et celle de Saint-Légier lui paiera 6 batz par jour.	1792	Indéterminé en dessous du fonds	DA 80
		Droits concernant le mayor de Lutry et les paroisses de Lutry et de Villette. Supplication et factum sur le différend entre Villette et Lutry, concernant la garde du signal.	1689	Indéterminé en dessous du fonds	9 OR 107