Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes et titres. Circulaires du Préfet du district de Morges; en particuliers: Etat des chiens de la commune au 30 septembre 1834 (E 513); Acquis en faveur de la commune de Villars-Sainte-Croix, fait de Pierre-Louis Dumont, concernant une parcelle de terrain destinée à l'établissement d'un chemin	1834 - 1837	Indéterminé en dessous du fonds	E 508-528
		Affaires judiciaires. Chien méchant, lettre du préfet.	1841	Indéterminé en dessous du fonds	T145
		Affaires judiciaires. Citation à Mme Marie Eichenberger pour avoir laissé divaguer son chien.	1954	Indéterminé en dessous du fonds	U 38
		Affaires judiciaires. Mandat gouvernal, de Jaques Emanuel Bucher, protégeant le droit "de la pêche des carpes", réservé aux communiers de Noville sur leur territoire, à l'exclusion des habitants ou même des étrangers. Interdiction de chasser avec des chiens dans les blés.	1760	Indéterminé en dessous du fonds	U 167
		Affaires judiciaires. Mandat gouvernal, de Jean Jaques Fischer, relatif à la pêche des carpes rière la paroisse de Noville. Maintien des paroissiens dans leurs usages, et rappel de l'interdiction faite aux particuliers de lâcher les pigeons sur les semailles ou de chasser avec des chiens dans le	1704	Indéterminé en dessous du fonds	U 127
		Animaux. Chiens enragés.	1821	Indéterminé en dessous du fonds	413
		Animaux. Chiens.	1800 - 1849	Indéterminé en dessous du fonds	413
		Animaux. Recensements. Etat des chiens existants dans la commune à la date du 30 janvier 1845 (42 chiens); idem le 29 janvier 1846 (37 chiens).	1845 - 1846	Indéterminé en dessous du fonds	RC 1.3
		Animaux. Recensements. Liste par ordre alphabétique des propriétaires de chiens, avec indication partielle de la race.	1944 - 1947	Indéterminé en dessous du fonds	RC 1.5
		Arrêté en vue d'un impôt sur les chiens.	1836	Indéterminé en dessous du fonds	J 57