Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes et titres. Lettre du Président de la Régie de Bussigny-près-Lausanne à celui de Villars-Sainte-Croix concernant l'emprunt Ménard.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	E 434
		Affaires judiciaires et procédures. Remboursement de l'emprunt Ménard.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	U.9
		Créances. L'emprunt Ménard sera remboursé par les créances existantes; Ollon doit attendre sans plus faire de lettres de rente.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	U 265
		Emprunt Ménard, lettre de rente de fr 12'000,- dus par Echallens à l'Etat de Berne.	1799 - 1806	Indéterminé en dessous du fonds	E VII/2/5
		Finances communales. Registre emprunt Ménard.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	Bf 28
		Finances communales. Remise de créance par le Mandement soit Bourgeoisie d'Ollon pour part à l'emprunt Ménard de Fr 3527,-- (Ollon reçoit Fr 1756,--) avec énumération de 8 anciens titres de créance.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	J 22
		Finances, comptes, impôts. Emprunt Ménard.	1798 - 1799	Indéterminé en dessous du fonds	B.52.c.
		Finances. Dettes, emprunts. Obligations concernant l'emprunt Ménard.	1799 - 1802	Indéterminé en dessous du fonds	ROUGE D-51
		Finances. Lettres de rente, obligations, actions, dettes diverses en faveur de Moudon. Lettre de rente en faveur de LL EE de Berne contre les frères Jean Pierre, Charles Etienne et Jacob Loui Crotta, fils d'Isaac Crotta, marguilier de Saint-Barthélemy, capital : 1832 francs, avec compléments jus	1776	Indéterminé en dessous du fonds	BAP 36
		Impôts. Paiement de l'emprunt Ménard et l'arriéré de paiement des dîmes et des censes. Correspondance.	1800 - 1802	Indéterminé en dessous du fonds	FF 2