Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 148 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes privés. Justice de paix du cercle du Pont, construction de la route tendant du Pont à Petra Felix, accident survenu à Massa Genèse natif de Corio en Piémont au moment qu'il voulut aller voir une mine qui tardait à exploser. L'explosion lui a fracassé la tête, resté mort.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	KAB17
		Actes privés. Justice de paix du cercle du Pont, construction de la route tendant du Pont à Petra Felix, accident survenu à Massa Genèse natif de Corio en Piémont au moment qu'il voulut aller voir une mine qui tardait à exploser. L'explosion lui a fracassé la tête, resté mort.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	KAB16
		Administration générale, feu, police. Accident de Charles Henri Noverraz.	de 1934	Indéterminé en dessous du fonds	43 136
		Administration générale. Assurances. Accidents. Registre des accidents de travail survenus dans les entreprises veveysannes du 24 août 1909 au 26 septembre 1919.	1909 - 1919	Indéterminé en dessous du fonds	1,01
		Administration générale. Statistiques. Recensements. Statistiques des accidents de la circulation.	1936 - 1937	Indéterminé en dessous du fonds	25,15
		Affaires de personnel communal, dossiers administratifs. Assurances maladie et accident.	de 1954	Indéterminé en dessous du fonds	AC 10
		Affaires judiciaires. Accident à une vache, Louis Rairoux.	1958	Indéterminé en dessous du fonds	T183
		Affaires judiciaires. Accident. Rapport sur la mort accidentelle d'Emile Curchod, sur la route de Peney.	1930	Indéterminé en dessous du fonds	U 29
		Affaires judiciaires. Contestation entre ceux de La Tour-de-Peilz d'une part, et ceux de Noville et de Rennaz d'autre part (Maury Chouson étant syndic de la paroisse de Noville, et Pierre Vollant syndic de la commune de Rennaz) concernant l'usage d'un grand mas de pré nouvellement créé par un acci	1560 - 1564	Indéterminé en dessous du fonds	U 35
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Litige entre la Commune de Morges et un particulier à la suite d'un accident de la circulation.	1915	Indéterminé en dessous du fonds	AF 385