Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes notariés. Constitution d'une servitude de passage sur le chemin forestier conduisant à "la Côte de Novalles" au travers des propriétés de Fiez, Fontaines, Grandevent, Novalles.	1910	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.162
		Chemins et routes. Chemins forestiers.	1844 - 1942	Indéterminé en dessous du fonds	G.25.g
		Chemins forestiers.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	G.6 c.1
		Chemins forestiers.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	18
		Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Motion de divers particuliers pour faire étude, avec plan et devis, pour la construction des chemins forestiers: - un chemin desservant la division 5, communal d'en Haut, soit la Capite, Crêts Blancs, haut du Molle	1932	Indéterminé en dessous du fonds	BB 2
		Conventions. Chemins forestiers. Concession de 2 parcelles de pré contre l'établissement d'un chemin menant aux pâturages du Bois de Chênes.	1449	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU E-32
		Correspondance du Conseil communal. Préavis et rapports de commissions. Avant-projet de chemin forestier aux Esserts.	1952	Indéterminé en dessous du fonds	BBD
		Correspondance du Conseil communal. Préavis et rapports de commissions. Chemins forestiers.	1951	Indéterminé en dessous du fonds	BBD
		Correspondance du Conseil communal. Préavis et rapports de commissions. Construction de chemins forestiers.	1927	Indéterminé en dessous du fonds	BBD
		Correspondance du Conseil communal. Préavis et rapports de commissions. Dossier du projet de construction d'un chemin forestier à la Baume.	1957	Indéterminé en dessous du fonds	BBD