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Comptes communaux. Comptes de la commune, de l'impôt personnel, des eaux, de l'hôpital et de la Bourse des pauvres.
1939
Indéterminé en dessous du fonds
FA 119
Comptes communaux. Comptes de la commune, des impôts communaux, de l'impôt personnel, du service des eaux, de l'hôpital et de la Bourse des pauvres.
1934 - 1935
Indéterminé en dessous du fonds
FA 114-115
Comptes communaux. Comptes de la commune, des impôts communaux, des impôts personnels, chiens, etc, des eaux, du reliquat, de l'hôpital et de la Bourse des pauvres.
1932
Indéterminé en dessous du fonds
FA 112
Comptes communaux. Comptes de la commune, des impôts communaux, des impôts personnels, de l'hôpital et de la Bourse des pauvres.
1936
Indéterminé en dessous du fonds
FA 116
Comptes communaux. Comptes de la commune, des impôts sur la fortune et le travail, de l'impôt personnel, des eaux, de l'hôpital et de la Bourse des pauvres.
1938
Indéterminé en dessous du fonds
FA 118
Comptes communaux. Comptes de la commune, des impôts, de l'impôt personnel, des eaux, du reliquat, de l'hôpital et de la Bourse des pauvres.
1933
Indéterminé en dessous du fonds
FA 113
Comptes communaux. Comptes de la commune, des impôts, des impôts personnels, de l'hôpital et de la Bourse des pauvres, comptabilité.
1917 - 1918
Indéterminé en dessous du fonds
FA 97-98
Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Diminution de l'impôt personnel de toute les catégories de 50 %.
1917
Indéterminé en dessous du fonds
BB 2
Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Diminution de l'impôt personnel de toute les catégories de 50 %.
1917
Indéterminé en dessous du fonds
BB 2
Conventions, titres, droits communaux. Impôt personnel et noms de quelques citoyens de l'année 1919.
1919
Indéterminé en dessous du fonds
E 4
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Descripteur(s)
IMPOT PERSONNEL (Matières\I)
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