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Arrêté sur élections au Conseil national.
1857
Indéterminé en dessous du fonds
II bis Vol Bt IV 143
Documents concernant diverses personnes. Nominations et élections d'Henri Simon, négociant à Grandson. Avis de nomination comme membre du Conseil communal, municipal, syndic, député au Grand Conseil, conseiller d'Etat, président du Conseil d'Etat, conseiller aux Etats, juge de paix du cercle de
1893 - 1931
Indéterminé en dessous du fonds
RA 2.7
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, 4 pièces numérotées 1 à 4. 1 chant dédié au Major Davel par le Conseiller Fédéral Victor Ruffy en 1868. 1 plaquette .Au Major Davel. 1723 - 1923.. 1 exemplaire de .L'Ecolier Romand. no 23 01.30 .La vie du Major Dave
1868 - 1923
Indéterminé en dessous du fonds
S.38
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens. 1 enveloppe (21,7x14,5 cm) portant la mention manuscrite .Concours du monument Davel contenant: 1 programme imprimé du concours Davel P no 5.
1885 - 1902
Indéterminé en dessous du fonds
S.20
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens. 1 enveloppe (21,7x14,5 cm) portant la mention manuscrite .Concours du monument Davel contenant: 1 programme manuscrit du concours Davel P no 5, établi en 1885 sur papier à entête du bibliothécaire c
1885 - 1902
Indéterminé en dessous du fonds
S.20
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens. 1 enveloppe (26,2x16,6 cm) cachet postal du 8 févier 1902 adressée à M E Ruffy, Directeur du Bureau international de l'union postale universelle à Berne (timbre poste en parfait état) contenant. 1
1893 - 1902
Indéterminé en dessous du fonds
S.22
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens.1 enveloppe (30x22 cm) portant la mention manuscrite .Monument Davel. contenant. 1 lettre manuscrite signée probablement .Mercier. adressée à M Ruffy conseiller fédéral à Berne dans une enveloppe pos
1895
Indéterminé en dessous du fonds
S.21
Liasses et dossiers thématiques: Conseil des Etats.
1931
Indéterminé en dessous du fonds
Série B: Haemmerli, épuration, Capitale.
Liasses et dossiers thématiques: Conseil national.
1800 - 1915
Indéterminé en dessous du fonds
Série B: Haemmerli, épuration, Capitale.
Résolution concernant la présidence de [Robert] Grimm au Conseil national.
1935
Indéterminé en dessous du fonds
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