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Arrêté sur élections au Conseil national.
1857Indéterminé en dessous du fonds II bis Vol Bt IV 143 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Documents concernant diverses personnes. Nominations et élections d'Henri Simon, négociant à Grandson. Avis de nomination comme membre du Conseil communal, municipal, syndic, député au Grand Conseil, conseiller d'Etat, président du Conseil d'Etat, conseiller aux Etats, juge de paix du cercle de
1893 - 1931Indéterminé en dessous du fonds RA 2.7 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, 4 pièces numérotées 1 à 4. 1 chant dédié au Major Davel par le Conseiller Fédéral Victor Ruffy en 1868. 1 plaquette .Au Major Davel. 1723 - 1923.. 1 exemplaire de .L'Ecolier Romand. no 23 01.30 .La vie du Major Dave
1868 - 1923Indéterminé en dessous du fonds S.38 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens. 1 enveloppe (21,7x14,5 cm) portant la mention manuscrite .Concours du monument Davel contenant: 1 programme imprimé du concours Davel P no 5.
1885 - 1902Indéterminé en dessous du fonds S.20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens. 1 enveloppe (21,7x14,5 cm) portant la mention manuscrite .Concours du monument Davel contenant: 1 programme manuscrit du concours Davel P no 5, établi en 1885 sur papier à entête du bibliothécaire c
1885 - 1902Indéterminé en dessous du fonds S.20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens. 1 enveloppe (26,2x16,6 cm) cachet postal du 8 févier 1902 adressée à M E Ruffy, Directeur du Bureau international de l'union postale universelle à Berne (timbre poste en parfait état) contenant. 1
1893 - 1902Indéterminé en dessous du fonds S.22 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Fonds privés. Donation M Victor Ruffy, ancien Président du Conseil National, domicilié à Morrens.1 enveloppe (30x22 cm) portant la mention manuscrite .Monument Davel. contenant. 1 lettre manuscrite signée probablement .Mercier. adressée à M Ruffy conseiller fédéral à Berne dans une enveloppe pos
1895Indéterminé en dessous du fonds S.21 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Liasses et dossiers thématiques: Conseil des Etats.
1931Indéterminé en dessous du fonds Série B: Haemmerli, épuration, Capitale. Localise l'UD dans le plan d'archivage
Liasses et dossiers thématiques: Conseil national.
1800 - 1915Indéterminé en dessous du fonds Série B: Haemmerli, épuration, Capitale. Localise l'UD dans le plan d'archivage
Résolution concernant la présidence de [Robert] Grimm au Conseil national.
1935Indéterminé en dessous du fonds X 4 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)LEGISLATIF FEDERAL (Matières\L)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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