Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 31 (0,06s) 1234>>
		Affaires d'état civil diverses. Paternité, filiation. Reconnaissance de paternité, Contesse.	1874	Indéterminé en dessous du fonds	RAA 76.5
		Affaires judiciaires - Litiges. Cause et reconnaissance en paternité tentée par la commune contre A Jaccard.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	U 55/1
		Affaires judiciaires - Recherche en paternité. Procès de Marguerite ROCHAT contre SANGUINET à Genève en reconnaissance de paternité.	1778 - 1781	Indéterminé en dessous du fonds	U 101
		Affaires judiciaires, procédures. Reconnaissance en paternité par David-Louis feu David Dupasquier (von allmen) de Lauterbrunnen canton de Berne, demeurant à Baulmes en faveur de Jeannette fille de Louis feu Israël Addor de Vuiteboeuf.	1839	Indéterminé en dessous du fonds	F 114
		Affaires judiciaires. Affaire d'adultère et naissance d'un enfant illégitime de Jeanne Degenève de Pampigny, reconnaissance de la paternité par Jean-François Cley de Givrins . Convention pour les frais d'entretien, extrait du registre du Conseil de la ville de Genève avec condamnation pour adult	1787 - 1788	Indéterminé en dessous du fonds	U 204/1-10
		Affaires judiciaires. Extrait d'un jugement en nullité de reconnaissance de paternité, prononcé par le tribunal du district d'Orbe.	1926	Indéterminé en dessous du fonds	F 101
		Affaires judiciaires. Jugement de la cour de cassation civile contre David-Daniel Ruchat à propos d'une reconnaissance en paternité.	1858	Indéterminé en dessous du fonds	U 194
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Reconnaissance de paternité.	1866	Indéterminé en dessous du fonds	AF 335
		Contentieux - Consistoire - Bourgeoisies - Successions - Faillites. Enfants illégitimes, reconnaissance de paternité, avec inventaire du début du 19 ème siècle.	1800 - 1883	Indéterminé en dessous du fonds	UB 319 à 371
		Contentieux - Consistoire - Bourgeoisies - Successions - Faillites. Enfants illégitimes, reconnaissance de paternité.	1747 - 1799	Indéterminé en dessous du fonds	UB 158