Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 17 (0,06s) 12>>
		Actes anciens. Moulins, Lionne, Eaux et Fontaines. Fontaine du hameau de L'Abbaye; le lieutenant substitué de Romainmôtier au hameau; difficultés du fontainier qui a manqué de tuyaux et qui a du quitter son travail.	1750	Indéterminé en dessous du fonds	KF 1
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/1
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse. Conclusions de l'arpenteur appelé comme commissaire, sur la conformité du travail exécuté, suite à la décision du conseil arbitral.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/3
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse. Décision du conseil arbitral, appelé par la Commission de surveillance des travaux, sur la conformité du travail exécuté.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/2
		Affaires judiciaires. Litige entre un fontainier de Prilly et la commune de Juriens à propos de l'appareillage et la canalisation des eaux dans le village.	1890 - 1893	Indéterminé en dessous du fonds	F 121
		Assurances. La Suisse, collective contre les accidents, pour: les magistrats et fonctionnaires du village du Pont non soumis à la Caisse Nationale, soit 5 membres du Conseil administratif, 1 boursier, 1 secrétaire, 2 préposés à la voirie, 3 concierges et leurs épouses, 1 taupier, 1 préposé au rele	1955	Indéterminé en dessous du fonds	UA 14
		Bâtiments publics. Convenant avec des fontainiers pour la recherche de l'eau.	1762	Indéterminé en dessous du fonds	I 10
		Cahier des charges du fontainier.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	L 37
		Correspondance reçue, concernant. Eaux : convention et litige entre la Municipalité et le fontainier Abram-Louis Tanniger pour l'établissement d'un collecteur d'eau à La Prélaz.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	D 57
		Droits et privilèges communaux, conventions, achats, ventes, etc. Projet de convention avec le maître fontainier.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	AE 182