Liste des résultats

 
  13 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 13 (0,06s)
Accord entre la commune et Colled Galliod au sujet du droit d'auberge dont Recordius de Lodi (?) avait obtenu la concession moyennant (?) 32 florins.
1389Indéterminé en dessous du fonds DD 12 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Contre David Bolle propriétaire du Logis de l'Ours à Vuiteboeuf, droit d'auberge.
1772Indéterminé en dessous du fonds F 6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Enquête relative au droit d'auberge de la Croix Blanche.
1820Indéterminé en dessous du fonds F 94 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Concession d'un droit d'auberge en faveur du lieutenant Flaction pour 60 florins annuellement avec un renouvellement d'autorisation par le seigneur effectué le 30 septembre 1721.
1692Indéterminé en dessous du fonds q Localise l'UD dans le plan d'archivage
Divers et pièces éparses. Droit d'auberge accordé à la commune (pour 10 ans).
1801Indéterminé en dessous du fonds L 8.32 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Documents divers. Testuz; Extraits des procès verbaux de la municipalité de Chexbres et du Petit conseil relatifs au transfert d'un droit d'auberge dit "le Coeur d'Or" que le Sr Testuz se propose de faire dans sa maison à Chexbres; autorisé à condition qu'il fournisse un local convenable pour les
1806Indéterminé en dessous du fonds A V 3 73-74. Localise l'UD dans le plan d'archivage
Droits communaux. Droit d'auberge à l'enseigne des 3 Couronnes accordé à la commune d'Apples par le Département de Justice et Police.
1880Indéterminé en dessous du fonds E 104 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Droits communaux. Droit d'auberge à l'enseigne des 3 Couronnes accordé à la commune d'Apples par le Département de Justice et Police.
1872Indéterminé en dessous du fonds E 85 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Droits communaux. Droit d'auberge à l'enseigne des 3 Couronnes accordé à la commune d'Apples par le Département de Justice et Police.
1881Indéterminé en dessous du fonds E 110 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Droits communaux. Droit d'auberge à l'enseigne des 3 Couronnes accordé à la commune d'Apples par le Département de Justice et Police.
1879Indéterminé en dessous du fonds E 95 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)DROIT D'AUBERGE (Matières\D)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher