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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 4 de 4 (0,05s) 1
	Administration générale. Contentieux. Litige au sujet de droit de coupe de chênes rière Saint-Légier.	1668 - 1669	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 151
	Administration générale. Droit de coupe de bois Givrins-Genolier.	1552	Indéterminé en dessous du fonds	A.27.c
	Conventions, titres, droits communaux. Partage des droits de coupe de bois que possèdent les communes de la baronnie de La Sarraz dans le Massif du Mont-Tendre.	1783	Indéterminé en dessous du fonds	6
	Plan du droit de coupe de bois possédé en indivision par les communes de Pompaples, Moiry et Chevilly sur la montagne du Mazel.	1783	Indéterminé en dessous du fonds	15

Critères de recherche
Descripteur(s)	DROIT DE COUPE (Matières\D)

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