Liste des résultats


	Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
	267 article(s) trouvé(s)

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 267 (0,08s) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ...>>
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Décret du Grand Conseil pour la fondation d'une caisse de dépôt pour l'amortissement de l'impôt communal.	1838	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 429
		Administration générale. Impôt communal extraordinaire.	1880 - 1887	Indéterminé en dessous du fonds	43 47
		Administration générale. Impôt communal pour 1889-1893.	1888	Indéterminé en dessous du fonds	43 59
		Administration générale. Impôt communal pour 1894-1898.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	43 85
		Administration générale. Impôt communal.	1878	Indéterminé en dessous du fonds	43 2 a
		Administration générale. Pétition pour supprimer l'impôt communal.	1889	Indéterminé en dessous du fonds	43 67
		Arrêtés d'imposition, impôts sur la fortune et le produit du travail, impôts communaux.	1886 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds
		Arrêtés d'impositions communales.	1901 - 1920	Indéterminé en dessous du fonds	7
		Arrêtés d'impôt communal.	à 1925	Indéterminé en dessous du fonds	2107
		Bordereaux d'impôts communaux (A et B).	1932 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	CF 11

Critères de recherche
Descripteur(s)	FISCALITE COMMUNALE (Matières\F)

|

|

de en fr it nl sl ar hu ro

Archives communales vaudoises avant 1961

: Basculer vers la liste
: Basculer vers la liste d'images
: Basculer vers l'aperçu d'images
: Recherche dans les résultats
: Afficher au format PDF
: Ajouter sélection au portfolio
: Aide

Légende

: Peut être commandé
: Localiser dans le plan d'archivage
: Image disponible, cliquez pour l'afficher