Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 23 (0,07s) 123>>
		Affaires judiciaires. Ordonnance visant à lutter contre les déserteurs et les rôdeurs pour la sûreté publique.	1762	Indéterminé en dessous du fonds	U 130
		Affaires militaires : tirs, poste de gendarmerie, chef de section, impôt militaire, arrivées de troupes, internés français, fournitures militaires, logements militaires, journées pour les troupes, secours aux victimes de la guerre, état des armes, corps des cadets, déserteurs, contingent militaire d	1845 - 1895	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Volume M X III 1-439
		Affaires militaires diverses. Service militaire, bataillon 70, listes de déserteurs des régiments suisses au service de la France, correspondance concernant cantonnements, déplacements.	1807 - 1850	Indéterminé en dessous du fonds	MA 4.6
		Affaires militaires. Déserteurs français.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A 6014
		Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet de la Vallée à la Municipalité de L'Abbaye; arrestation des déserteurs.	1802	Indéterminé en dessous du fonds	LF 5
		Conventions, titres, droits communaux. Circulaire relative aux déserteurs.	1878	Indéterminé en dessous du fonds	E 3
		Helvétique. Correspondance officielle de cette époque sur divers sujets (étranger, impôt, auberge, déserteur).	1814	Indéterminé en dessous du fonds	D XXXIII, HELVETIQUE 18
		Lettre du Juge de paix concernant 3 individus se disant déserteurs.	1816	Indéterminé en dessous du fonds	PG 22
		Mandat baillival. Défense de tolérer ou d'employer des étrangers déserteurs.	1785	Indéterminé en dessous du fonds	LB 165
		Mandat baillival. Ordonnance de l'avoyer de la ville de Berne contre les déserteurs et maraudeurs de l'étranger.	1734	Indéterminé en dessous du fonds	LB 90