Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 25 (0,07s) 123>>
		Actes notariés. Obligation simple par la commune en faveur du fonds pour la construction de bains publics.	1944	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.188
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société des Bains Publics.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Servitude, concernant : Commune d'Aigle. Société des Bains Publics et Buanderie d'Aigle.	1910	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.35
		Bâtiments à Cully, Chenaux et à la Tour de Gourze. Salle de gymnastique et bains publics.	1954	Indéterminé en dessous du fonds	40 59 bis
		Bâtiments publics. Bains publics.	1901 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	I 6
		Bâtiments publics. Bains publics. Ventes et conventions.	1781 - 1950	Indéterminé en dessous du fonds	JA5.1-19
		Bâtiments publics. Création et entretien des Bains publics et transformation en bibliothèque communale.	1933 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	J 6b
		Corps de Police; police de navigation, amarrage, port, bain public.	1873 - 1952	Indéterminé en dessous du fonds	C 1
		Droits communaux. Autorisation donnée par le voyer du XIe arrondissement à la commune de Lutry d'établir des bains publics en Curtinaux.	1916	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu E 433
		Droits et privilèges communaux, conventions, achats, ventes, etc. Convention entre la Commune de Morges et la Société des Bains du Lac. Concession pour 20 ans de l'emplacement sis entre la jetée occidentale du port et le rond-point du Grand Quai.	1912	Indéterminé en dessous du fonds	AE 543