Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 240 (0,09s) 12345678910...>>
		Actes notariés. Obligation simple en faveur du "Fonds pour l'établissement de bains publics" par la commune.	1935	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.46
		Actes notariés. Obligation simple par la commune en faveur du fonds pour la construction de bains publics.	1944	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.188
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société des Bains d'Aigle.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société des Bains d'Aigle.	1870	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société des Bains Publics.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Acquis en faveur de la commune de Vevey à la Madeleine pour la création de la rue des Bains.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 536
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Acquis en faveur de la commune de Vevey à la Madeleine pour la création de la rue des Bains.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 535
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Acquis en faveur de la commune de Vevey des installations de bain Entre-Deux-Villes.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 563
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Acquis en faveur de la commune de Vevey pour la correction de la rue des Bains.	1843	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 452
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Acquis en faveur de la commune de Vevey pour le rélargissement de la ruelle des Bains.	1894	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 698