Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 67 (0,08s) 1234567>>
		Actes et titres. Demande de secours adressée par François Cuérel au Département de l'intérieur et transmise à la commune.	1832	Indéterminé en dessous du fonds	E 500
		Administration cantonale vaudoise, autorités et départements cantonaux. Département de l'Intérieur, santé publique.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AA 2800
		Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Lettre du département de l'intérieur au juge de Paix d'Aigle.	1827	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.16
		Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Lettre du département de l'intérieur sur le litige Conseil de paroisse / Bourgeoisie.	1826	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.16
		Affaires judiciaires et procédures. Rapport du Département de l'intérieur concernant les plaintes des citoyens Dessel, Hemeling, Conod, Bauty, Burnat, propriétaires forains, au sujet de la cotisation imposée par la Commune sur les fonds de son territoire, en raison de la construction d'un nouveau	1803	Indéterminé en dessous du fonds	U.16
		Affaires judiciaires, procédures. Jugement rendu à l'instance du département de l'intérieur privant Jules-Louis-Charles Bochet de l'autorité paternelle.	1908	Indéterminé en dessous du fonds	F 124
		Affaires judiciaires. Mémoire de la Municipalité de Rennaz, adressé au Département de l'Intérieur, au sujet d'une difficulté qui l'oppose à quelque familles qui lui sont débitrices pour la Montagne du Crétex.	1865	Indéterminé en dessous du fonds	U 57
		Assistance publique. Correspondance avec le département de l'Intérieur et la Préfecture.	1940 - 1953	Indéterminé en dessous du fonds	FF7
		Bâtiments publics. Travaux : Lettre du département de l'Intérieur concernant la construction d'un abattoir dans le local des pompes.	1927	Indéterminé en dessous du fonds	JA 115/36
		Bourse des pauvres et assistance. Lettre du Département de l'Intérieur, secours de 30 francs, vue mauvaise année.	1817	Indéterminé en dessous du fonds	19.28