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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 3 de 3 (0,06s)
1
Code consistorial.
1751Indéterminé en dessous du fonds A.28.c. Localise l'UD dans le plan d'archivage
Règlement communal et consistorial.
1751 - 1800Indéterminé en dessous du fonds 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Règlement consistorial et communal.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds 3 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)REGLEMENT CONSISTORIAL (Matières\R)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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