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	3 article(s) trouvé(s)

	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 3 de 3 (0,06s) 1
	Code consistorial.	1751	Indéterminé en dessous du fonds	A.28.c.
	Règlement communal et consistorial.	1751 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	2
	Règlement consistorial et communal.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	3

Critères de recherche
Descripteur(s)	CODE CONSISTORIAL (Matières\C)

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