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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Administration générale. Copies de lettres. Préavis au Conseil communal.
1884 - 1941Indéterminé en dessous du fonds Debleu 1-6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Annexes au Conseil communal. Rapports et préavis au Conseil communal.
1851 - 1900Indéterminé en dessous du fonds BA 5 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Correspondance. Préavis au Conseil communal.
1958 - 1960Indéterminé en dessous du fonds C Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces annexes à la Municipalité. Préavis au Conseil communal.
1914 - 1960Indéterminé en dessous du fonds Planches AA 19-28 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces annexes à la Municipalité. Préavis au Conseil communal.
1907 - 1960Indéterminé en dessous du fonds Châtelard AA 17-31 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces annexes à la Municipalité. Préavis au Conseil communal.
1941 - 1944Indéterminé en dessous du fonds AA' 3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces annexes au Conseil communal. Préavis et rapports au Conseil communal.
1938 - 1960Indéterminé en dessous du fonds BB 11-12 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Préavis et rapports au Conseil communal.
1816 - 1960Indéterminé en dessous du fonds ABC 1-65 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)PREAVIS AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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