Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 38 (0,06s) 1234>>
		Actes de concession. Acte de concession de grève en faveur de divers propriétaires de Grandson, sur la grève du lac de Neuchâtel devant Grandson.	1876	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.8.3
		Actes de concession. Acte de concession de grève en faveur de la commune de Grandson.	1867	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.8.2
		Actes notariés. Acte de concession de grève par l'Etat, devant la gare de Grandson.	1876	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.60 bis
		Actes notariés. Vente par enchères d'une parcelle de grève du lac à Ernest Vautier.	1889	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.153
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Concession de grève pour la construction du quai dit effondré.	1874	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 545
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Concession de grève pour l'établissement d'une place de dépôt au quai de la Buanderie.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 555
		Bâtiments publics. Concession de la grève du lac.	1866	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Cadastre. Plans à l'enquête. Commune du Lieu, Le Lieu; autorisation du département des travaux publics d'aménager une patinoire sur les grèves du Lac Brenet.	1952	Indéterminé en dessous du fonds	GAC
		Chemins et Routes. Grèves du Lac.	1868 - 1873	Indéterminé en dessous du fonds	117
		Chemins et Routes. Pièces relatives aux grèves du lac.	1913 - 1915	Indéterminé en dessous du fonds	117