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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Administration communale. Salubrité, commission.
1906 - 1920Indéterminé en dessous du fonds H S 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Commission de salubrité publique, assemblées.
1893 - 1922Indéterminé en dessous du fonds C. 1.3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Commission de salubrité publique, procès-verbaux.
1902 - 1937Indéterminé en dessous du fonds C. 1.3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Sections et commissions. Commission de salubrité. Procès-verbaux, correspondance, etc.
1831 - 1885Indéterminé en dessous du fonds Ja bleu 8 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Quatre pièces, dont trois mandats gouvernaux de Frederich Guillaume Bondeli, relatives à la propreté dans les rues et sur les chemins, "non seulement pour le bon ordre, mais singulièrement pour la salubrité de l'air". Allusion au fait que "les pavés dudit village ont été ét
1768Indéterminé en dessous du fonds U 181 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Atteinte à la salubrité publique.
1874Indéterminé en dessous du fonds II bis Vol Ax II 275 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Atteinte à la salubrité publique.
1875Indéterminé en dessous du fonds II bis Vol Ax II 247 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Atteinte à la salubrité publique.
1875Indéterminé en dessous du fonds II bis Vol Ax II 251 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments et Commission de salubrité, procès-verbaux de la Commission de salubrité.
1921 - 1936Indéterminé en dessous du fonds I Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments privés : dossier Commission de salubrité. Correspondance diverse. Circulaire du Conseil d'Etat au sujet du choléra et des mesures à prendre.
1885Indéterminé en dessous du fonds JB 4.5 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)SALUBRITE (Matières\S)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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