Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 113 (0,10s) 12345678910...>>
		Administration communale. Salubrité, commission.	1906 - 1920	Indéterminé en dessous du fonds	H S 1
		Administration générale. Commission de salubrité publique, assemblées.	1893 - 1922	Indéterminé en dessous du fonds	C. 1.3
		Administration générale. Commission de salubrité publique, procès-verbaux.	1902 - 1937	Indéterminé en dessous du fonds	C. 1.3
		Administration générale. Sections et commissions. Commission de salubrité. Procès-verbaux, correspondance, etc.	1831 - 1885	Indéterminé en dessous du fonds	Ja bleu 8
		Affaires judiciaires. Quatre pièces, dont trois mandats gouvernaux de Frederich Guillaume Bondeli, relatives à la propreté dans les rues et sur les chemins, "non seulement pour le bon ordre, mais singulièrement pour la salubrité de l'air". Allusion au fait que "les pavés dudit village ont été ét	1768	Indéterminé en dessous du fonds	U 181
		Atteinte à la salubrité publique.	1874	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Ax II 275
		Atteinte à la salubrité publique.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Ax II 247
		Atteinte à la salubrité publique.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Ax II 251
		Bâtiments et Commission de salubrité, procès-verbaux de la Commission de salubrité.	1921 - 1936	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Bâtiments privés : dossier Commission de salubrité. Correspondance diverse. Circulaire du Conseil d'Etat au sujet du choléra et des mesures à prendre.	1885	Indéterminé en dessous du fonds	JB 4.5