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  115 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 115 (0,07s)
Administration générale. Visas des patentes.
1928 - 1938Indéterminé en dessous du fonds Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Visas des patentes.
1935 - 1960Indéterminé en dessous du fonds A.6.a.1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerçants. Artisans industriels, registre des commerçants, registre des visas des marchands ambulants.
de 1800Indéterminé en dessous du fonds 30 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerçants. Artisans, industriels, ambulants, registre des commerçants, registre des visas et patentes.
de 1801Indéterminé en dessous du fonds 30 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerce et industrie. Registre des visas et des patentes.
1892 - 1922Indéterminé en dessous du fonds I 48-49 bis Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerce et industrie. Registre des visas et des patentes.
1922 - 1955Indéterminé en dessous du fonds 52 bis Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerce et industrie. Registre des visas, patentes et permis.
1921 - 1960Indéterminé en dessous du fonds RC 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerce, industrie. Visas des patentes.
1906 - 1935Indéterminé en dessous du fonds RC 9 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerce. Registre de visas des patentes.
1909 - 1950Indéterminé en dessous du fonds I 53 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerce. Registre des visas (patentes) de la Commune de Rennaz (titulaires de patentes).
1892 - 1950Indéterminé en dessous du fonds RB 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)REGISTRE DES VISAS ET PATENTES (Matières\R)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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