Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 152 (0,08s) 12345678910...>>
		Assurances. La Suisse, assurance de responsabilité civile, pour les membres du Conseil administratif, concerne: un collège avec boulangerie attenante, une église, un local de gymnastique et hangars, un service de distribution d'eau ménagère, un service de la voirie avec un cheval.	1955	Indéterminé en dessous du fonds	UA 15
		Bâtiments communaux et travaux. Plan du réseau de distribution d'eau dans le village.	1920	Indéterminé en dessous du fonds	G 172
		Bâtiments communaux et travaux. Plans du réservoir pour la distribution d'eau de Juriens.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	G 91
		Bâtiments publics. Château de Corcelles. Croquis de la distribution d'eau.	1801 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	JF 1
		Brochure. Emploi du compteur dans les distributions d'eau.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	X 1,13
		Conseil Général. Conseil d'Administration. Fixation du prix d'abonnement pour distribution d'eau à domicile.	1901	Indéterminé en dessous du fonds	BB 1
		Conseil Général. Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. Vente d'un champ à Louis Golay à L'Abbaye au lieudit les Genévriers; Emprunt par le village de 60'000 francs en faveur de la Société "Union Ouvrière"; Reconnaissance des servitudes passives et actives pouvant grever ou	1901	Indéterminé en dessous du fonds	BG
		Conseil Général. Rapport de la commission concernant la distribution d'eau à domicile et la construction d'une route au-dessus du village.	1901	Indéterminé en dessous du fonds	BB 1
		Conseil Général. Rapport de la commission de fixation du prix d'abonnement pour la distribution d'eau à domicile.	1901	Indéterminé en dessous du fonds	BB 1
		Convention distribution d'eau potable.	1954	Indéterminé en dessous du fonds	3