Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 8 de 8 (0,05s) 1
		Archives historiques. Copies d'actes concernant les bois badis; un cahier du 22 avril 1693, cahier composé de nombreux vidimus.	1296 - 1693	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Bois badis.	1782 - 1834	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Domaines communaux, forêts. Registre destiné à inscrire les délibérations des communautés du bailliage de Bonmont et des particuliers, droits ayant aux hautes joux soit bois badis du bailliage; contient la description des marques de bois.	1760 - 1820	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Domaines communaux, forêts. Registre du Conseil et administration du bois badis.	1821 - 1828	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Droits communaux sur les bois et bois badis.	1822 - 1868	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Saint-Cergue, contre celles de La Rippe, Chavannes-de-Bogis, Bogis et autres ayants droits, de 30 poses de bois Au Bois Badis.	1833	Indéterminé en dessous du fonds	E 35
		Rapport et conventions concernant les ayant-droits au bois badis.	1813 - 1829	Indéterminé en dessous du fonds	C. 6
		Règlements de commune. Du Conseil des Bois Badis.	1789	Indéterminé en dessous du fonds	3