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	4 article(s) trouvé(s)

	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 4 de 4 (0,05s) 1
	Registre de la communauté. Règlement pour la paroisse.	1740	Indéterminé en dessous du fonds	A 1
	Règlement pour la paroisse.	1838	Indéterminé en dessous du fonds	NB
	Règlement pour la paroisse.	1835	Indéterminé en dessous du fonds	H. 3
	Travaux. Eaux. Ruisseaux, coulisses. Entre autres : règlements pour la paroisse de Corsier concernant les grands chemins, la conduite des eaux et les coulisses qui doivent servir à cet usage, et concernant la garde du bétail.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A 5050

Critères de recherche
Descripteur(s)	REGLEMENT DE PAROISSE (Matières\R)

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