Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 351 (0,08s) 12345678910...>>
		Administration communale. Police. Rapports de police.	1906 - 1920	Indéterminé en dessous du fonds	H P 1
		Administration générale, police. Rapports de police.	1896	Indéterminé en dessous du fonds	43 104
		Affaires militaires. Guerre. Internés en Suisse. Dossiers, rapports de police et décisions.	1916 - 1918	Indéterminé en dessous du fonds	63,09
		Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. Correspondance et rapports des forestiers, role pour le triage des allots, mises de bois + divers rapports de police communale.	1825 - 1837	Indéterminé en dessous du fonds	D XXX, BOIS 30
		Corps de police; Registres du Corps de police: amendes municipales, contraventions au règlement du contrôle des habitants, minutes des rapports des postes de police, ordres de service, patentes, rapports de police, recensement de la population d'Ouchy, registres d'écrou.	1876 - 1946	Indéterminé en dessous du fonds	C 01
		Correspondance et rapports de police.	1936 - 1959	Indéterminé en dessous du fonds	MB 1-13
		Correspondance reçue : dossiers généraux du greffe. Police. Rapports de police divers.	1933 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	C Boîte N° 420
		Correspondance reçue, concernant. Heure de police aux Auberges : rapport de police.	1870	Indéterminé en dessous du fonds	D 88
		Correspondance. Rapports de police.	1936 - 1937	Indéterminé en dessous du fonds	C Externe. 11-12
		Dossiers administratifs. Mobilisation et rapports de police.	1939 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Planches EB 472