Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 25 (0,06s) 123>>
		Annexes aux comptes communaux. Contrôle des comptes, vérifications, rentiers.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	Bussy FC
		Bourse des pauvres. Contrôle des comptes des chômeurs et copies des décomptes.	1917 - 1921	Indéterminé en dessous du fonds	FE 11
		Comptes de la commune. Pièces annexes, livres de caisse, contrôle des comptes.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	FB
		Comptes. Contrôle des comptes.	1792 - 1855	Indéterminé en dessous du fonds	NJ
		Conseil Général. Rapport de la commission de gestion pour le contrôle des comptes de l'exercice 1908.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	BB 2
		Contrôle des comptes.	1941 - 1954	Indéterminé en dessous du fonds	B.31.a.
		Délibérations de la Municipalité concernant le contrôle des comptes.	1820 - 1910	Indéterminé en dessous du fonds	AA
		Dossiers administratifs. Contrôle des comptes.	1950 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	31
		Dossiers de comptabilité et comptes spéciaux. Contrôle des comptes.	1943 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Planches FE 6
		Finances. Contrôle des comptes.	1933 - 1956	Indéterminé en dessous du fonds	B.21.a