Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 177 (0,10s) 12345678910...>>
		Actes et titres. Lettre de Samuel Clerc à la commune expliquant qu'il a des difficultés à faire payer ses vacations de député par Crissier.	1805	Indéterminé en dessous du fonds	E 475
		Actes et titres. Lettre du citoyen Bron, député au Grand Conseil à la Municipalité de Villars-Sainte-Croix, concernant ses vacations pour la session du Grand Conseil.	1809	Indéterminé en dessous du fonds	E 480
		Administration générale, origines du village. Vacations, journées.	1871 - 1928	Indéterminé en dessous du fonds	A. 7-1 - A.7-2
		Administration générale. Correspondance concernant la Municipalité, vacations. Correspondances.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AAF 2
		Administration générale. Correspondance concernant la Municipalité, vacations. Vacations.	1847 - 1874	Indéterminé en dessous du fonds	AAF 1
		Administration générale. Vacations communales.	1815 - 1919	Indéterminé en dessous du fonds	A.22.h
		Administration générale. Vacations municipales.	1833 - 1940	Indéterminé en dessous du fonds	A.22.f
		Administration générale. Vacations municipales.	1947 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	A.21.c
		Affaires judiciaires, procédures. Litige opposant le sieur Dulignage, commis d'armes, à la commune qui refuse de lui régler le prix de ses vacations.	1764	Indéterminé en dessous du fonds	B.5.a.18
		Affaires judiciaires. "Registre ou sont contenus tous les argents que la commune de Noville a sortir au sujet du procès intenté par les particuliers de Montreux depuis la requête qu'ils ont présenté à LL EE, de même que les vacations que le Conseil a été obligé de faire [ ]".	1787 - 1827	Indéterminé en dessous du fonds	UA 1