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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Améliorations foncières, syndicat d'assainissement Montcherand - Valeyres-sous-Rances.
1917 - 1920Indéterminé en dessous du fonds G 9 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Améliorations foncières. Syndicat d'assainissement des terrains marécageux de Carrouge et environs.
1898 - 1908Indéterminé en dessous du fonds GC 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Géographie communale. Syndicat d'assainissement et remaniement parcellaire - plans.
1940 - 1941Indéterminé en dessous du fonds G Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces annexes aux comptes. Quittances du Syndicat d'assainissement des Marais de Morrens.
1901Indéterminé en dessous du fonds Fb.22c Localise l'UD dans le plan d'archivage
Remaniement parcellaire, améliorations foncières. Comptes du syndicat d'assainissement.
1917 - 1922Indéterminé en dessous du fonds GC 1-2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Sociétés locales. Syndicat d'assainissement et d'amélioration foncières d'Ecublens (journaux, correspondances, procès-verbaux).
1917 - 1960Indéterminé en dessous du fonds S 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Sociétés locales. Syndicat d'assainissement et d'amélioration foncières d'Ecublens. Copies de lettres.
1918 - 1937Indéterminé en dessous du fonds S 2-3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Syndicat d'assainissement. Divers plans par secteur - cahier esquisses de relevés des longueurs et autres; quittances - avis de banque - avis d'expédition.
1901 - 1910Indéterminé en dessous du fonds GBF 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Syndicat d'assainissement. Projet d'assainissement des terrains marécageux et terrains humides appartenant à la commune et à divers particuliers; rapport - cahier des charges - soumissions; acte constitutif du Syndicat 12 mars 1907.
1906 - 1909Indéterminé en dessous du fonds GBF 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Syndicats divers. Syndicat des Chevalençons. Syndicat d'assainissement des marais des Chevalençons.
1919 - 1920Indéterminé en dessous du fonds GC 4.2 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT (Matières\S)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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