Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 27 (0,06s) 123>>
		Administration générale. Affaires judiciaires - procès-verbaux de la Régie.	1798 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	A.a.1
		Administration générale. Procès-verbaux de la Régie et de la Municipalité.	1787 - 1813	Indéterminé en dessous du fonds	A.3.a.1
		Administration générale. Procès-verbaux de la Régie.	1799 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	A.2.a.1
		Affaires judiciaires. C'est dans cette série que sont placés les comptes, les procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix de 1799 à 1803.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Délibérations du Conseil (ancien régime) puis de la Municipalité. Procès-verbaux de la Régie.	1799 - 1801	Indéterminé en dessous du fonds	A 2.2
		Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité. Procès-verbaux de la Régie de Jongny.	1799 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	A
		Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. Procès-verbaux de la Régie de L'Isle puis de la Municipalité.	1799 - 1801	Indéterminé en dessous du fonds	A 6
		Délibérations. Minutaires de la Régie.	1799 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	Ae 20
		Municipalité. Procès-verbaux de la Régie.	1799 - 1802	Indéterminé en dessous du fonds	A.1 a.1
		Payerne - Corcelles ; litiges et séparation. Voir aussi : Protocole de la Régie préposée aux partages avec Corcelles + Compte des vacations et dépenses de la Régie (partage avec Corcelles).	1802 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	AE 3