Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 165 (0,08s) 12345678910...>>
		Actes anciens. La Chambre de Régie est sollicitée par Marie Renaud pour partager les revenus des biens communaux.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	P 10
		Administration générale. Affaires judiciaires - procès-verbaux de la Régie.	1798 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	A.a.1
		Administration générale. Conseil communal. Correspondance. Législatures 1934-1937 (dont conseil de régie), 1938-1941, 1942-1945, 1946-1949, 1950-1953, 1954-1957, 1958-1961.	1934 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	10,09
		Administration générale. Conseil de régie.	1799 - 1804	Indéterminé en dessous du fonds	AAD 2
		Administration générale. Délibérations de la Chambre de Régie.	1799 - 1803	Indéterminé en dessous du fonds	C. 3.1
		Administration générale. Manuaux du Conseil (Ancien régime), puis procès-verbaux de la Municipalité et du Conseil de Régie.	1391 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Aableu 1-170
		Administration générale. Municipalité. Conseil de régie. Correspondance précédant la mise sous régie.	1936	Indéterminé en dessous du fonds	11,04
		Administration générale. Municipalité. Conseil de régie. Correspondance.	1937 - 1938	Indéterminé en dessous du fonds	11,04
		Administration générale. Municipalité. Conseil de régie. Dossier de presse.	1937	Indéterminé en dessous du fonds	11,04
		Administration générale. Municipalité. Conseil de régie. Examen des comptes.	1936	Indéterminé en dessous du fonds	11,04