Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 171 (0,06s) 12345678910...>>
		Actes d'origine.	1876 - 1926	Indéterminé en dessous du fonds	I E 1-1 à 2
		Actes d'origine.	de 1920	Indéterminé en dessous du fonds	I E 1-3
		Actes et jugements divers : Demandes de libération - Avis de jugement - Certificat de légitimation - Actes de mariages - Rétablissement de la nationalité Suisse - Contrat d'adoption - Extrait de jugement de divorce - Justice de Paix - Naturalisation facilitée.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	II E 2-1
		Affaires particulières : Tripod - Francioli - Vurpillat - Lutte anti-grêle - Côte Malherbe.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	II A 10-1
		Affiches de mobilisation.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	II A 14-1
		Aménagement Série A.	1939	Indéterminé en dessous du fonds	I A 7-3
		Aménagement Série A.	1925	Indéterminé en dessous du fonds	I A 7-1
		Aménagement Série B et C.	1925	Indéterminé en dessous du fonds	I A 7-2
		Anciens actes d'origines.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	III E1-1
		Arrêté d'imposition - Extraits des comptes d'impôts.	1925 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	II B 5-1