Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 135 (0,06s) 12345678910...>>
		Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Vugelles et Orges devant la cour de Mathod.	1773	Indéterminé en dessous du fonds	U 4
		Affaires judiciaires. Litige entre Orges et Vugelles contre le sieur Bourgeois de Longeville devant la cour de Mathod.	1701 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	U 1
		Affaires judiciaires. Litige entre Orges et Vugelles contre le sieur Bourgeois de Longeville devant la cour de Mathod.	1768	Indéterminé en dessous du fonds	U 2
		Affaires judiciaires. Litige entre Vugelles et le sieur Bourgeois de Longeville devant la cour de Mathod.	1771	Indéterminé en dessous du fonds	U 3
		Affaires judiciaires. Pièces touchant au partage de la commune générale de La Mothe.	1849 - 1852	Indéterminé en dessous du fonds	U 5
		Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Ancien état de propriétés d'Orges.	1915	Indéterminé en dessous du fonds	GC 11
		Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Archives du remaniement, procès-verbaux, comptes correspondance.	de 1907	Indéterminé en dessous du fonds	GC 13-15
		Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Carte du remaniement parcellaire, ancien et nouvel état du premier lot, dit du Devant.	1915	Indéterminé en dessous du fonds	GC 1
		Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Nouveau plan de remaniement du premier et du deuxième secteur.	1924	Indéterminé en dessous du fonds	GC 7
		Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Nouvel état de propriétés d'Orges.	1915	Indéterminé en dessous du fonds	GC 12