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	221 article(s) trouvé(s)

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 221 (0,06s) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ...>>
		Actes notariés, titres, droits.	1501 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Affaires judiciaires.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	T
		Affaires militaires.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	M
		Aménagement du territoire.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	GD
		Annexes à la Municipalité. Livret de décisions de la Municipalité et amendes.	1813 - 1826	Indéterminé en dessous du fonds	AA 1-5
		Annexes à la Municipalité. Livret-memento pour la Municipalité.	1881 - 1893	Indéterminé en dessous du fonds	AA 6
		Annexes à la Municipalité. Rapport de la Commission des terrains.	1897	Indéterminé en dessous du fonds	AA 7
		Annexes au Conseil communal. Brouillon des délibérations du Conseil communal.	1840 - 1859	Indéterminé en dessous du fonds	BA 1
		Annexes au Conseil communal. Rapport de commission sur les comptes de 1883.	1884	Indéterminé en dessous du fonds	BA 2
		Annexes au Conseil communal. Rapports au Conseil communal.	1885 - 1920	Indéterminé en dessous du fonds	BA 3-4

Critères de recherche
Descripteur(s)	Le Mont-sur-Lausanne (Lieux\L)

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Archives communales vaudoises avant 1961

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