Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 101 (0,06s) 12345678910...>>
		Acte de cantonnement, soit partage des forêts entre l'état de Vaud et les communes de La Rippe, Chavannes-de-Bogis, Bogis.	1829	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Actes anciens.	1601 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes relatifs aux bois, abergements, ventes, octrois.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	K
		Affaires judiciaires, litiges, procès. Affaire de François Donzel de La Rippe.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires, litiges, procès. Affaire Hutin.	1774 - 1825	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires, litiges, procès. Arrêt du 12 juin.	1827	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires, litiges, procès. Cahier des titres produit par les abergataires de Vésenex dans leur cause contre La Rippe.	1825 - 1826	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires, litiges, procès. Cahier pour la commune de La Rippe dans son procès relatif au Pré Bruet.	1830 - 1831	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires, litiges, procès. Difficultés avec la France.	1701 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires, litiges, procès. Familles qui ont des droits dans les bois de Bonmont.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	U