Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement. La commune de Denezy aberge à Pierre Chevalley, une place sur le commun appelé "à la Coutaz"; cense annuelle et perpétuelle: 1 florin 9 sols.	1712	Indéterminé en dessous du fonds	E 4/2
		Accord des communes intéressées (soit Vuissens, Denezy et Prévondavaux) avec des particuliers de Denezy, pour y établir la séparation entre les territoires de Vuissens et de Denezy, soit les souverainetés de Fribourg et de Berne.	1784	Indéterminé en dessous du fonds	E 12
		Achat. La commune de Denezy acquiert de Jacques François et Jean-François Crisinel 40 toises de terre "En Champ Rosset" pour établir un cimetière.	1833	Indéterminé en dessous du fonds	E 27
		Affaires de paroisse.	1601 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	NA
		Affaires judiciaires, contestations, litiges. Longue affaire avec Prévondavaux à propos du Mas de la Roseire.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affranchissement des particuliers de Denezy des droits de focage (chaponnerie, avoinerie, messellerie, moissonnage et four), moyennant rachat, par N François Frédérich de Cerjat, lieutenant baillival de Moudon.	1796	Indéterminé en dessous du fonds	E 13
		Arrangement de la commune de Denezy et de la Bourse des pauvres d'icelle avec Marguerite Monnod-Mauris, à la suite du testament fait par feu Jean-Sigismond Mauris, père de ladite.	1802	Indéterminé en dessous du fonds	E 18
		Arrangement entre Combremont-le-Petit, d'une part, Denezy et Prévondavaux d'autre part; à propos des fossés qu'ont établis les ouvriers ou terrailleurs.	1776	Indéterminé en dessous du fonds	E 10
		Bâtiments publics. Maison de commune; Cure; Pressoir; Eglise; Battoir.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	JA
		Cadastre et plans, limites, bornages. Ancien bornage.	1767	Indéterminé en dessous du fonds	GA