Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 102 (0,06s) 12345678910...>>
		Actes anciens.	1573 - 1629	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Abergement. Du mas de l'Epeney, accordé par LL EE aux communes de Curtilles et Chesalles.	1782	Indéterminé en dessous du fonds	P 20
		Actes anciens. Accord. Entre Curtilles et Chesalles au sujet du droit de pâturage sur les pasquis de Curtilles.	1379	Indéterminé en dessous du fonds	P 1
		Actes anciens. Accord. Tiré des registres du notaire Jacobus Riolat de Lucens.	1460	Indéterminé en dessous du fonds	P 3
		Actes anciens. Acquis. Par la commune de Chesalles contre Jean-Jaques Durussel de Chesalles.	1751	Indéterminé en dessous du fonds	P 18
		Actes anciens. Bourgeoisie. Acte de réception de Claude du Tey (Dutoit), de Chavannes, bourgeois de Moudon, dans la communauté de Chesalles.	1560	Indéterminé en dessous du fonds	P 7
		Actes anciens. Droit de compâturage. Cession effectuée par la commune de Brenles en faveur de celle de Chesalles.	1753	Indéterminé en dessous du fonds	P 19
		Actes anciens. Droit de pâturage et de passation à clos. Accordés par la commune à Jehan Olivey (Oulevey) sur 2 morcels de pré.	1588	Indéterminé en dessous du fonds	P 10
		Actes anciens. Droit de pâturage. Convention entre les bourgeois de Chesalles et le pasteur Jaques Tacheron de Moudon.	1652	Indéterminé en dessous du fonds	P 14
		Actes anciens. Droit de pâturage. Prononciation du bailli de Moudon dans un litige opposant Chesalles à Brenles.	1625	Indéterminé en dessous du fonds	P 12